Conseil Municipaux 2018

Les séances du conseil municipal sont publiques. Tout le monde a le droit d'y assister à la seule condition de ne pas intervenir durant la séance.

Nous vous y invitons nombreux. Il est important pour vos élus municipaux de savoir que vous vous sentez concernés par leurs décisions et que vous avez également un avis à faire entendre.

Les procès verbaux permettent de suivre pas à pas la vie de la commune et toutes les décisions, appelées délibérations, prises par vos élus sur l'aménagement, l'organisation, les activités, l'environnement, les services, les commerces...

Vous trouverez, à chaque fois que nous avons voté contre une délibération, que nous nous sommes abstenus ou que nous avons demandé des modifications, les raisons pour lesquelles nous l'avons fait. Nous ne votons jamais contre une délibération proposée pour le principe. Notre choix est motivé, à chaque fois, par le souci de faire progresser la commune et d'améliorer le service rendu à tous ses habitants.

Vous pouvez ainsi juger du tavail de l'ensemble de vos élus en toute transparence.

092/2018

Non seulement la fiscalité augmente pour tous les foyers Canéjanais mais en plus les foyers ayant les revenus les moins élevés payent autant que les foyers les plus riches pour faire manger leur enfant à la cantine... Cela fait bientôt 5 ans que nous dénonçons cette politique favorable aux revenus aisés, malheureusement sans aucun succès.

096 et 097/2018

Nous nous opposons au fait de demander des subventions pour bétonner du goudron afin d'entasser les enfants dans un espace résuit à son minimum et confirmons par ce vote notre opposition à ce projet.

Une fois de plus notre indignation face à une augmentation de la fiscalité locale qui va rapporter plus de 200 000 € par an à une majorité qui a "oublié" d'inscrire une recette de 215 000 €, soit 4 fois le montant du "déficit" à "financer".

Notre bas de laine va donc augmenter de plus de 300 000 € et les communes les moins riches vont être contentes, notre contribution à leur fonctionnement (FPIC) va encore augmenter...

Et à côté de cela, une communauté de communes qui nous coûte presque 1 million d'euros en masse salariale et en indemnités d'élus et qui n'est, par volonté politique, qu'une coquille vide qui ne sert qu'à multiplier les frais de fonctionnement sans rendre de services à la population.

Et puis, le 2ème "chalet Emmaüs", un T3 de 80 m², est toujours loué à la CGT Pessac 300 €, pour une occupation d'au moins... 3 jours par mois parce que :

"Il relève la nécessité de défendre le dialogue social, dont la CGT est un partenaire important, qui permet aux salariés canéjanais de bénéficier d’une assistance technique et juridique de proximité."

Est-ce à dire que la CGT ne défendrait plus les travailleurs Canéjanais si leur local se trouvait dans une autre commune ? Nous laissons ce syndicat apprécier...

Nous avons approuvé toutes les délibérations proposées. Juste quelques commentaires sur les réponses aux questions orales :

Question 1 :

Nous sommes sincèrement admiratifs devant les talents de négociateurs de Monsieur GARRIGOU si l’on considère la réponse faite sur les dépenses engagées dans les différentes études concernant l’espace commercial de la House :

                            Cabinet Nechtan 2005                              -             réalisé à titre gracieux

                            CCIB (interventions de 2014 à 2017)         -             non facturé

                            Gironde Ressources depuis 2018                -            à titre gratuit

C’est peut-être pour cette raison que toutes ces études n’ont donné aucun résultat. Et c’est peut-être parce que le projet du cœur de la House est traité dans le cadre d’un programme s’inscrivant « pleinement dans le Plan Départemental de l’Habitat » qu’aucune réponse n’est apportée sur la revitalisation de la zone commerciale de la House. Et pourtant cette dernière étude qualifie Canéjan de ville dortoir…

Question 2 :

Nous invitons à notre tour Monsieur Garrigou à lire cet article jusqu’à la fin. Nous le retranscrivons intégralement afin de lever toute ambigüité :

Article L5211-39 Modifié par Loi n°99-586 du 12 juillet 1999 - art. 40

« Le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le président de l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier.

Les délégués de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l’activité de l’établissement public de coopération intercommunale. »

Comme vous pourrez le constater dans les comptes rendus des conseils, cette dernière obligation n’est pas et n’a jamais été respectée. Pire, lorsque le maire ou l’adjoint aux finances, respectivement vice-président et conseiller communautaire, parle de la communauté de commune lors du vote des budgets, c’est pour indiquer qu’il est impossible de prévoir le montant de la dotation par manque d’information. Il y a donc fort à craindre que ces conseillers communautaires n’en sachent pas plus que leurs administrés sur l’activité de l’interco : piètre exemple de démocratie…

Question n° 3 :

4 mois après l’installation du camp dan la zone du Courneau, le maire s’adresse enfin aux conseillers pour faire un point de la situation… suite à l'une de nos questions orales auxquelles la loi l’oblige à répondre !!!

Nous sommes totalement solidaires des procédures entamées et des actions menées. Afin que le niveau d'information soit le même pour tous, nous mettons juste en pièce jointe un document qui nous a été remis en séance.

Question n°4 :

Nous n’avons eu aucune réponse à notre question et n’avons pas plus d’informations que vous. Il semblerait que le mot « élus » ne qualifie pas l’ensemble des conseillers municipaux mais uniquement les élus du groupe majoritaire… à moins qu’il ne s’agisse d’un copier/coller et que personne n’ait réfléchi au sens des mots qui ont été écrits…

Le compte rendu du dernier conseil municipal est en ligne. Nous vous laissons le soin de lire nos interventions pour les délibérations n° 39, 54, 60 et 61, une attention particulière sur la 54, relatif à la modification du PLU. Elle concerne notre avenir à tous.

Nous préférons dire que nous sommes enchantés que les débats oraux relatifs aux délibérations soient beaucoup plus fidèlement retranscrits qu’auparavant.

Par contre, les critiques diffamatoires et les agressions sur nos supposées appartenances n’y sont pas retranscrites. Nous ne l’exigerons pas, elles ne sont vraiment pas à l’honneur de ceux qui les profèrent.

CE QUE CELA NOUS INSPIRE

• Nous revendiquons avec fierté nos différences, nos sensibilités et nos convictions, bien qu’elles ne soient pas nécessairement celles que Bernard Garrigou nous attribue du haut de son ignorance.

• Lorsque notre groupe, Pour Canéjan, Changeons Ensemble, se réunit, chacun parle de Canéjan, de ce qu’il voudrait, de ce qu’il ne veut surtout pas, des problèmes, des réussites… Notre temps est trop précieux et l’avenir de la commune trop important pour que nous le perdions dans les petits débats politiciens qui semblent si importants aux yeux du groupe majoritaire.

• Nous laissons à Bernard Garrigou le soin de placer le débat politique dans la boue, il s’y entend fort bien. Nous préférons argumenter et expliquer à défaut de convaincre. Nous nous abstiendrons donc de répondre, comme nous le faisons depuis plus de 4 ans que nous sommes élus, à ces provocations injurieuses qui n’ont d’autres but que celui de masquer l’absence totale de réponse aux problématiques que nous soulevons.

Le compte rendu du dernier conseil municipal est en ligne et, comme chaque fois, nous vous faisons part de nos observations :

025-2018

Comme chaque année, débauche de temps et donc d’argent en vue de constituer un groupement de commandes … Cette année pour les assurances !

La seule question formulée par l’un des conseillers en séance, suite à notre intervention, est « qu’est-ce qui nous prouve que cela va multiplier les coûts par 7 ? » Mais, cher collègue, même s’ils n’étaient multipliés que par 2, ce serait déjà proprement scandaleux.

Pour compléter votre information, sachez que le DOB 2018 de la Communauté de Communes précise dans son paragraphe « mutualisation » : « Poursuite des actions et des réflexions sur les groupements de commandes ». Donc non seulement nous payons pour leur existence mais nous payons pour que l’on réfléchisse à leur sujet ! Il est vrai que nous sommes des communes riches…

029-2018

Nos observations porteront sur les réponses que nous avons eues après notre intervention que vous pouvez lire dans le document joint.

Monsieur GASTEUIL :

S’il est tout à fait normal que les familles à revenus modestes paye les services à hauteur de leur revenu, il paraîtrait normal qu’il en soit de même pour les familles aisées. Ce n’est absolument pas le cas, puisque la tarification pour la restauration n’est liée qu’à l’appartenance géographique (commune, hors commune) et à la composition du foyer (nombre d’enfants scolarisés). Une famille qui déclare 30 000 € de revenus paye donc le même prix qu’une famille qui en déclare 15 000 €. Cela fait 4 ans maintenant que nous demandons à ce que la base tarifaire soit modifiée mais sans succès.

Ensuite, il ne nous semble pas « responsable » de voter des budgets aussi imprévoyants que les 5 qui nous ont été présentés durant cette mandature. Les élus de l’opposition de 2008 avaient peut-être simplement renoncé à affronter la vindicte, l’agressivité et l’ironie de 26 conseillers à chaque réunion.

Monsieur PROUILHAC :

Il semblerait que, malgré le groupement d'achats, nous ne bénéficions pas de remboursement d’assurance à Canéjan, puisque l’on justifie l’augmentation des dépenses diverses par la nécessité de financer les réparations de sinistres.

Ensuite, nous avions très exactement compris à quoi servait la ligne « équilibre » : à équilibrer un excédent de recettes par une dépense fictive de plus de 1 500 000 €. C’est dire si Canéjan a besoin d’augmenter ses taxes pour financer ses investissements !

Puis, on nous explique que nous sommes la seule commune de France à ne pouvoir augmenter différentiellement les taxes puisque les communes sur lesquels la majorité appuie sa comparaison, ont une TFNB supérieure de plus de 200 % à la TFB. Un autre atypisme canéjanais ?

Enfin, on nous prête des propos que nous n’avons jamais tenu : nous rappelons que ce que nous demandons depuis 4 ans, c’est une étude globale de l’ensemble des besoins de la commune (logement, déplacements, cadre de vie, action sociale, jeunesse…) qui permettrait de définir un plan pluriannuel cohérent et non basé sur des promesses électorales. Nous en voulons pour exemple la réhabilitation du centre commercial de la House, promise depuis 3 mandatures et toujours en panne et la construction d’une maison de l’enfance, en cours de réalisation mais jamais mentionnée dans le programme de la majorité.

Monsieur SEBASTIANI :

Nous pensons que notre rôle est de faire de la politique communale et non de faire de grandes déclarations portant sur la politique nationale. C’est pour cela que nous nous étions opposés à la motion de 2014 et nous l’avions à l’époque clairement exprimé. Nous rappelons que la politique nationale est portée par les députés et les sénateurs et que les élus, ou plus généralement, tout citoyen, ont toute liberté pour les rencontrer afin de faire valoir leur point de vue sur les politiques publiques.

Ensuite, nous sommes bien entendu convaincus qu’il faut communiquer et le faisons nous-même autant que nous le pouvons. Cependant produire un document de 16 pages, en couleur sur papier glacé, intitulé bilan de mi-mandat, à seule fin de propagande électorale, ne nous paraît pas répondre à la nécessité de communication attendue par les administrés.

Enfin, il semblerait que la liberté chère à Monsieur Daudet soit, à Canéjan, toute relative puisque malgré une opposition évidente à la hausse des taxes, les élus communistes du groupe majoritaire se contentent d’une abstention lors du vote.

Monsieur GARRIGOU :

Ce qui est atypique ce n’est pas l’opposition à Canéjan, c’est le manque d’habitude de la majorité à en avoir une. Quant à indiquer des « fuites dans la presse » cela est-il du au fait que pour une fois ce n’est pas le cabinet qui a donné les informations permettant d’écrire un article ? Nous rassurons le maire, nous n’avons pas d’entrées au journal Sud-Ouest. Le journaliste a simplement dû trouver les informations de nos site et blog intéressantes.

Ensuite, un petit exercice de calcul mental : 5 459 106,52 € de résultat 2017 (délibération n° 10/2018) + 1 504 310,24 € d’« équilibre » + 300 000 € d’inscription nouvelle pour l’acquisition d’un terrain que le propriétaire ne veut pas vendre (délibération n° 14/2018), cela nous donne un total de 7 263 416,76 €. Oups, mea maxima culpa, il nous manque 140 000 €…

Question orale :

Nous vous laissons le soin de lire la réponse à nos questions. Nous n’en ferons pas de décodage, nous n’avons pas souscrit l’abonnement… Par contre, point de chiffres de la préfecture, seule base fiable et assertée, nous les demanderons donc par courrier recommandé afin de les mettre sur notre site !

Le compte rendu du dernier conseil municipal est en ligne. On y affirme que nous ne disons pas la vérité : nous vous invitons donc à lire les modifications que nous avons demandées, en préambule, notées sur les comptes rendu des deux précédents conseils, toujours reconnues comme vraies mais dont l'inscription est pourtant refusée par Monsieur le maire.

On y voit bien que les assertions des élus de la majorité ne sont que de circonstances lorsqu'ils sont à bout d'argument : absent mais finalement présent, informé mais sans qu'aucune trace ne s'en trouve dans les comptes rendus de commission... Bref, les déclarations sont finalement à la hauteur de l'opacité de la vie locale à Canéjan.

014-2018

1. Si un jour vous étiez amenés à verser une pension à votre enfant afin qu'il poursuive des études et qu'il vous expliquait, sans sourciller, qu'il faut l'augmenter car il est préférable de surestimer les dépenses et de sous-estimer les recettes afin de répondre à un principe de prudence... vous en penseriez quoi ? Et bien, c'est exactement comme cela que la majorité explique l'augmentation des taxes locales qu'elle envisage !

2. Que pensez de l'inscription de 1 440 773,26 € d'affectation en réserve d'investissement qui vont servir à financer un "EQUILIBRE ???" (nom de compte non inscrit dans la nomenclature comptable). Le budget primitif 2018 comporte deux lignes pour le compte 2111 dont le vrai nom est en réalité « Acquisitions de terrains nus" :

• Acquisition de terrains nus               1 030 000,00 € 
• Equilibre                                           1 504 310,24 €

Principe de prudence également ?

3. On nous affirme que les équipements de Canéjan correspondent à ceux d'une ville de 10 000 habitants. Alors pourquoi doit-on réaliser le raccordement d'urgence de la station d'épuration de la House, saturée, sur celle du Bourg, après avoir affirmé durant toute l'enquête publique que l'équipement était largement dimensionné pour accueillir les logements de Guillemont ?

Ce qui est écrit n'est pas ce qui a été dit : Monsieur le Maire a indiqué que le programme de la campagne municipale 2014 de la majorité tenait lieu de Programme Pluriannuel d'Investissement, propos immédiatement confirmés par Monsieur le 1er adjoint. Nous vous invitons donc à relire ce programme : vous n'y trouverez nulle trace des presque 2 000 000 € d'acquisitions foncières réalisées ou en cours depuis 2014 et dont nul n'est capable d'expliquer l'utilité. Quant à affirmer que le PPI est régulièrement transmis aux élus, je vous laisse le soin de trouver un seul conseil municipal au cours duquel il a été présenté. Et ce sont les seules réunions où l'on nous communique le minimum d'informations imposées par la loi.

La synthèse des chiffres et les extraits des comptes administratifs desquels sont issus notre intervention sont détaillés dans les fichiers ci-dessous.

Le compte-rendu du dernier conseil municipal est en ligne avec les précisions indispensables à une information complète :

Approbation du compte rendu de la séance précédente :

Nos demandes de modifications du précédent compte-rendu, bien que Monsieur le maire ait refusé de les valider, sont intégralement reproduites (page 2). Vous pourrez donc lire, entre autres, le doux surnom dont Monsieur le premier adjoint a affublé notre site internet…

Il est à noter que ce refus a été approuvé par 23 voix sur 25. L’ensemble des conseillers du groupe majoritaire, présents, valide donc les propos injurieux tenus, en public, à notre endroit.

006/2018 – Zone d’Aménagement Concertée de Guillemont – présentation des comptes rendus annuels pour les exercices 2015 à 2017

Nous espérons que la réponse apportée (page 8) à la demande de précisions sur des « carrefours d’accès sécurisés », permettra de répondre à des problèmes de circulation de plus en plus importants mais, en réalité n’y croyons guère. Il est loin le rond-point envisagé lors du premier projet d’aménagement de Guillemont et promis dans l’enquête publique !

009/2018 – Débat d’orientation budgétaire – année 2018

Nous avons d’abord posé toute une série de questions (pages 10 et 11), dont les réponses nous ont laissées sur notre faim.

Puis nous sommes intervenus (page 12) afin d’expliquer que l’absence d’informations, pourtant exigées par la loi, nous plaçait dans l’incapacité de juger de la légitimité, et, a fortiori, de voter une augmentation des taxes communales pour l’année 2018. Nous serions, en effet, bien incapables de vous en expliquer les raisons !

Nous vous rappelons que la délibération ne fait qu’acter le fait que le débat d’orientation budgétaire a eu lieu, il n’y a donc, en réalité, pas de vote.

Question orale

Le meilleur est en général pour la fin :

Vous trouverez donc une question sur les raisons du choix de louer un des chalets « Emmaüs » au syndicat CGT 33 afin qu’il y installe le siège de l’union locale de Pessac.

Ces chalets définis par Monsieur le maire, dans sa réponse à notre question orale du 13 juillet 2017 (page 20), comme, nous citons :« conventionnés en tant que logements sociaux », ne sont finalement plus conventionnés, si l’on en croit la réponse apportée par Monsieur Grenouilleau (conseiller délégué aux affaires du logement) 6 mois plus tard… Monsieur le maire n’avait certainement pas eu le temps de vérifier auprès de ses services avant d’apporter une réponse, consignée dans un compte rendu de conseil municipal, à une question qui lui est pourtant posée, comme le règlement nous y oblige, par écrit au moins 48 heures avant la réunion.

La nouvelle réponse est édifiante, vous y trouverez pêlemêle :

·        Un éloge des syndicats en général et de la CGT en particulier

·        La situation de l’impasse des Renardeaux au milieu d’une intense zone d’activité de TPE et PME.

·        Le fait que les unions locales des syndicats sont un lieu de rassemblement pour les retraités qui n’ont d’autre endroit où se rencontrer. Ces rencontres ne peuvent pourtant pas être très fréquentes puisque ce local n’est ouvert que quelques jours par an…

Par contre, nulle intervention de notre collègue Monsieur Sébastiani, sur son souhait de mettre à disposition des canéjanais dormant sous la tente, dans les bois, des logements sociaux ...